Déposée le 20 novembre 2000 par SENEPART Georges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOP SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est SENEPART Georges domicilié(e) 22 rue de la République - 28630 NOGENT LE PHAYE - Villiers le Bois - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SENEPART Georges domicilié(e) 22 rue de la Republique - 28630 NOGENT LE PHAYE - Villiers le Bois - France.
La marque STOP SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOP SEL est expirée depuis le 20 novembre 2020.
SENEPART Georges - 22 rue de la République - 28630 NOGENT LE PHAYE - Villiers le Bois - France
SENEPART Georges - 22 rue de la Republique - 28630 NOGENT LE PHAYE - Villiers le Bois - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2010 n°2446266 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-07-12
Inscription le 8 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604454 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture, la pisciculture. Produits chimiques destinés au nautisme, à la pêche, aux activités mécaniques, électriques et électroniques. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser ; préparation pour éliminer, nettoyer le sel de toute surface, notamment pour les bateaux, les moteurs de bateaux, et tout équipement, matériel, engin en contact avec le sel Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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